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Stefan Meierhans sur les Coûts disproportionnés Vue

à 40 Francs Parkbusse est à l'Origine de la Colère d'une Churerin. Lui-même à blâmer? Oui, mais là n'est pas le Point: La Femme a payé sans rechigner, malheu

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Stefan Meierhans sur les Coûts disproportionnés Vue

à 40 Francs Parkbusse est à l'Origine de la Colère d'une Churerin. Lui-même à blâmer? Oui, mais là n'est pas le Point: La Femme a payé sans rechigner, malheureusement, Accidentellement deux fois. La moitié aussi mauvais, le signale, on et reçoit rembourser le Montant remboursé. Il fonctionne presque partout, en particulier dans le secteur Privé. Seulement, ce qui le plus souvent avec la Remarque: «ça peut arriver» (gratuit) mis en Ordre, il vous en coûtera, à Coire, 20 Francs, des frais de traitement. 20 Francs pour un Montant de 40 Francs? Vraiment?

Oui, et c'est encore plus épais, si, en effet, lors d'un Paiement sur le Canton des Grisons qui se passe. Dans cette Departementsverfügung du Canton est en effet lire: «par erreur auprès du Canton, les Fonds reçus à 50 Francs par Cas, ne sont pas remboursées, sauf si vous avez explicitement à recouvrer.» En Clair: Si Vous 19.60 de Francs ont payé trop, Vous devriez être heureux, si Vous ne le remarquez pas. Car, si Vous Renvoi demander, Vous pourriez théoriquement, la place de l'Argent de retour encore une deuxième Facture de plus de 40 Centimes.

des Choses Fort – les Soupçons nourrit: Frais en les privant parfois au Marché des Cantons et des Communes. Il est en effet tentant: vous pouvez Vous-mêmes, de la recueillir, et, contrairement Tributaire, non la parole au Peuple. Mais c'est pas comme si il n'y a pas de Règles il n'y aurait Taxes publiques doivent, en effet, deux Critères. D'une part, le total des revenus de Taxes le Coût total de chaque Verwaltungszweigs pas dépasser et deuxièmement, il faut que le Montant de la Redevance au cas par Cas, dans un Rapport raisonnable de la Valeur de la Prestation de l'etat pour les Redevables.

Si vraiment les Principes du Gebührenrechts ont été blessés, est ouvert. La preuve de la Faute – c'est le point Crucial. Finalement, seule l'autorité ou la Juridiction obligatoire. Mais qui augmente en raison de 40 Francs le Risque d'une longue et coûteuse Procédure juridique à l'issue incertaine?

Mon Appel aux Représentants du peuple: assurez-vous que les Règles en vigueur, non seulement sur le patient Papier, mais, comme les Citoyens d'un Etat de droit en droit d'attendre, même sans faille être appliqué.

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